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Sur la conciliation entre vérité et défense par Jérôme Triomphe (2011-06-20 18:32:49) Imprimer

Voilà une question riche qui devrait nécessiter des développements et précisions ! Je vais tenter d’esquisser un début de réponse très imparfait et incomplet. D’autres questions devraient d’ailleurs permettre de compléter la réponse.

La question en réalité ne se pose pas : l’avocat n’est pas là pour chercher la vérité mais pour défendre son client. C’est le juge qui est là pour chercher la vérité : est-ce que le prévenu a ou non volé.

Le travail de l’avocat, c’est à l’inverse de cultiver encore et toujours le doute quand il y a matière à douter car trop d’erreurs judiciaires ont été commises, trop d’innocents ont été condamnés car le doute ne leur a pas bénéficié, ou parce que des juges, par paresse ou confort intellectuel, n’ont pas voulu voir le doute là où il était.

S’il y a des preuves évidentes et incontestables de culpabilité (exemple, une vidéo montrant le prévenu en train de voler), l’avocat ne les remettra pas en cause. La défense de son client se fera sur d’autres éléments que la détermination de la vérité des faits.

S’il y a des éléments qui postulent l’innocence du prévenu, l’avocat va les mettre en avant et les soutenir. S’il n’y a pas d’éléments à charge du tout, l’avocat va le souligner.

En pratique, dans nombre de dossiers, l’avocat ne sait pas plus où est la vérité que le procureur qui poursuit ou le tribunal qui doit trancher : devant un prévenu qui nie les faits, des témoignages discordants, des incohérences, est-ce que l’avocat doit chercher la vérité ? Non, il doit défendre son client et demander au tribunal de tirer la conséquence du constat de l’absence d’éléments à charge.

Pour quelle raison ? Simplement parce que s’il est coupable, son client est peut-être aussi parfaitement innocent. Et il ne faut pas penser que cela soit rare.

Est-ce à dire que l’avocat doit aller jusqu’à travestir la vérité pour défendre son client ? Certes non. L’avocat doit évidemment concilier la défense de son client avec les exigences de la vérité.

D’abord pour des raisons morales, ensuite pour des raisons de bon sens :
- D’abord pour des raisons morales : comme dans toute activité humaine, les principes de la morale doivent s’appliquer. La fin ne justifie jamais les moyens. Et il est évident qu’au prétexte de défendre un client dont il est persuadé de la justesse de la position, un avocat ne pourrait pas par exemple se permettre de falsifier une pièce.
- Pour des raisons de bon sens ensuite : mentir à un juge, vous pouvez le faire une fois, mais la 2ème fois, il s’en apercevra et l’avocat sera définitivement décrédibilisé et déconsidéré.

Mais en pratique, un dossier se plaide sur des pièces qui sont communiquées, que le juge peut vérifier. Ainsi, la question a en pratique un impact limité je pense.

Autre est la question de savoir si le client dit à son avocat sa culpabilité et lui demande de plaider l’innocence. « Personne » a posé la question telle quelle ci-dessous, je vais tenter d’y apporter une réponse.
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