Une nouvelle question au sujet de l'Académie.
Quels sont les critères de l'Académie lorsqu'elle étudie des dossiers de création d'école ?
Avez-vous des exemples de dossiers qui ont fait l'objet d'un refus ? Si oui, quelles ont été les raisons invoquées ?
Y a-t-il des critères indispensables qui constituent un minimum en dessous duquel une demande ne saurait être acceptée ?
Existe-t-il des voies de recours en cas de refus ?
Sigis le bavard |